Conditions générales d'utilisation – Site Food Troc – Parc naturel régional Scarpe-Escaut

Présentation

Les présentes « conditions générales d'utilisation » (CGU) ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com et leur utilisation par « l'Utilisateur ».


Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l'Utilisateur, le simple accès au site FOOD TROC à l'adresse URL suivante https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com implique l'acceptation expresse et irrévocable de l'ensemble des conditions décrites ci-après.


Food Troc se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation. Le membre devra alors à sa prochaine connexion valider les nouvelles CGU.

Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :


Site internet/ plate-forme : désigne le site internet ou plateforme accessible à l'adresse url suivante : https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com, et dont l'objet est de mettre en relation les membres afin de leur permettre l'échange, le don ou le glanage de fruits et de légumes.

Utilisateur : ce terme désigne toute personne majeure qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.

Membre : l'Utilisateur devient membre lorsqu'il s'est enregistré et identifié sur le site. Les membres ne peuvent avoir qu'un profil (compte) par personne.

Identifiant et mot de passe : c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site, notamment l’accès aux coordonnées des Membres pour procéder à la transaction. Le mot de passe est confidentiel.

Inscription : désigne la procédure d'inscription en ligne que l'Utilisateur doit accomplir sur la plateforme de Food Troc afin de pouvoir accéder à son profil et aux annonces disponibles. Cette inscription conduit à la création des identifiants et du compte personnel de l'Utilisateur.

Offre : désigne la publication d’une annonce proposant le don, l’échange ou le glanage.

Offreur : l’Offreur désigne un membre qui publie une annonce pour proposer des produits (fruits ou légumes uniquement) en don, en échange ou en glanage.

Demandeur : le Demandeur désigne un membre qui exprime un intérêt pour une annonce postée par un Offreur et qui entre en contact avec ce dernier pour organiser la transaction.

Les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) : désigne la relation formée entre le Food Troc et les Membres suite à la souscription d'une inscription par le Membre. Le Contrat est régi par les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Droit d'utilisation L'équipe Food Troc s'efforce de rendre le service accessible en continu 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.



selon le cas :

L'Utilisateur non Membre n'a pas accès aux services réservés aux Membres et aux informations des autres membres. Pour cela, il doit s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de Food Troc.

L'accès aux services de la plateforme peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas.

L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site à l'aide du formulaire de contact du site.


Durée Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'acceptation par le Membre des présentes Conditions d'Utilisation.


Résiliation Le Membre peut résilier à tout moment le contrat, en se rendant sur le site https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com et en y suivant la procédure prévue à cet effet, sous réserve des stipulations spécifiques éventuelles figurant dans les Conditions Générales d'utilisation.


Utilisation du site

Offre de produits : la formulation de la proposition du Membre précise notamment le type de transaction proposé (don/échange/glanage), la catégorie du produit (fruit ou légume), la date de disponibilité, la quantité proposée ainsi qu’une description du produit. Lorsqu’un membre consulte une annonce, il a accès aux coordonnées (numéro de téléphone et/ou adresse mail) de la personne à l’initiative de la publication de l’annonce, sous réserve qu’il soit devenu Membre en créant son profil personnel. Pour procéder à la transaction, le membre doit entrer en contact (email au téléphone) avec le membre à l’initiative de la publication de l’annonce et organiser personnellement l’échange. Ces transactions non marchandes ne peuvent donner lieu à une contrepartie financière.

Le membre à l’initiative de la proposition et de la publication de l’annonce (l’Offreur) reste libre d’accepter ou non de rentrer en contact avec un autre membre qui exprime un intérêt pour le produit proposé (le Demandeur). L’Offreur et le Demandeur peuvent à tout moment renoncer à la transaction mais ils sont incités à exprimer explicitement leur décision à l’autre partie prenante de la transaction.

Chaque Membre peut effectuer une recherche selon des mots-clés (zone géographique, type de fruit ou de légume) et accéder aux annonces disponibles en lien avec les éléments qu’il aura renseigné. Le Demandeur ne sera pas amené à négocier ou modifier le contenu de la proposition formulée par l’Offreur à travers son annonce.


L’Offreur et le Demandeur entrent en contact à travers d’autres canaux de communication que le site https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com, par mail ou par téléphone. Ils se mettent d’accord sur le lieu de l'échange. Une fois que la transaction ou le service est effectué, l'offreur est invité à désactiver sa publication pour signifier que le produit n’est plus disponible pour la transaction. Le Parc naturel régional n’est pas responsable de l’organisation et du déroulement de la transaction.

Les annonces Le site permet aux Membres de publier des annonces afin de proposer des produits (fruits ou légumes) sous forme de don, d’échange ou de glanage. Dans ses publications, le Membre s’engage à respecter les règles énoncées dans les présentes conditions générales d’utilisation en particulier sur la nature des produits proposés et les modalités possibles de la transaction, explicités ci-après.

Le Membre à l'origine de la publication de l’annonce est seul responsable du contenu qu'il met à disposition des autres utilisateurs et du choix de la catégorie dans laquelle il souhaite la référencer.

La publication sur la plateforme https://foodtroc.lafabrique-pnrse.com ne peut en aucun cas être interprétée comme une garantie de Food Troc sur l'origine, la véracité ou la qualité de ce qui est proposé.

La plateforme exerce une modération a posteriori sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s'en justifier auprès du Membre.

Le Membre reste titulaire de l'intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur la plateforme, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d'utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile. La plateforme Food Troc s'engage à faire figurer le nom du Membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.

Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut agit, par une entreprise tierce, en tant qu hébergeur du contenu posté par les membres, conformément à l'article 6 de la loi sur la confiance dans l'économie numérique, le Parc naturel régional Scarpe-Escaut ne peut être tenu responsable du contenu publié par les membres.

Le formulaire de contact du site permet aux membres de signaler tout contenu qui leur paraît inapproprié ou illégal, Il est important de signaler la nature du contenu, ainsi que l'adresse Url par laquelle il est accessible afin que la plateforme Food Troc puisse l'examiner et le supprimer si nécessaire.



Le contenu des annonces

Le Membre s’engage à respecter les modalités prédéfinies concernant la nature du produit proposé et les conditions de la transaction. Lorsque l’Offreur publie une annonce, il doit obligatoirement renseigner les informations suivantes : Le titre : il désigne brièvement la nature du produit proposé et les informations utiles à la transaction (nature du produit et poids).

La description : L’Offreur se doit de donner au potentiel Demandeur des informations vraies et le plus exhaustives possibles concernant le produit en précisant : son origine, s’il y a lieu la date d’achat du produit, la nature du produit (bio, conventionnel, production personnel, etc), la raison de la proposition de la transaction (surplus de production, surplus d’achat, etc).

La catégorie : l’Offreur est dans l’obligation de qualifier la catégorie du produit proposé : fruit ou légume.

Le poids : l’Offreur se doit d’estimer de la manière la plus exacte possible le poids du produit proposé.

Le type : l’Offreur doit définir le type de transaction qu’il propose :

* le don : action de donner, de céder quelque chose que l’on possède sans exiger, de manière explicite ou implicite, de contrepartie de quelque nature que ce soit (monétaire, symbolique, en nature, etc).

* l’échange : action par laquelle deux Membres se cèdent respectivement un bien contre un autre bien. Les deux partie-prenantes de la transaction définissent avant la transaction physique les conditions de cet échange et s’engagent à respecter les termes définis.

* le glanage : il désigne un droit d’usage sur la production agricole constituant en l’autorisation explicite donnée par le producteur de ramasser la production qui n’a pas été récoltée. L’autorisation de glanage est alors ponctuelle et encadrée par type de produit et/ou parcelle.



En aucun cas l’Offreur ne peut exiger une contrepartie financière ou monétaire.

La date de disponibilité : la date à laquelle le produit sera disponible pour la transaction. Le territoire sur lequel le produit alimentaire est localisé. Une photographie : de manière facultative, l’Offreur pourra illustrer son annonce par une photographie de son produit ou par une image libre de droit de son choix.



Le profil
Afin de devenir membre et avoir la possibilité d’avoir accès aux annonces disponibles, l’utilisateur doit procéder à la création de son profil gratuitement. Il est dans l’obligation de renseigner une adresse mail valide, son numéro de téléphone et doit créer un mot de passe spécifique à la plateforme Food Troc. Le Membre peut modifier à tout moment les paramètres de son compte.

Les contenus photos
Le Membre est à l'origine de l'ajout de photos, il est seul responsable du contenu qu'il met à disposition aux autres Utilisateurs. La publication sur la plateforme Food Troc ne peut en aucun cas être interprétée comme une garantie de Food Troc sur l'origine, la véracité ou la qualité de ce qui est proposé.

La communication entre les membres
En vous inscrivant, vous acceptez que les autres Membres puissent vous envoyer des messages électroniques, ou des messages ou appels via votre téléphone.

La qualité des publications
Vos publications :

a) Les annonces déposées doivent être précises et non mensongères.
b) Les annonces ne doivent pas être frauduleuses ou impliquer des transactions marchandes, de la vente, etc. Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. Article. L.335-2.
c) Les produits sujets aux échanges, don ou glanage doivent respecter les caractéristiques suivantes :
i) des produits alimentaires non-carnés, non transformés, non-cuisinés.
ii) uniquement des fruits et des légumes.
Sont interdits les échanges de substances ou produits illicites qui ne rentrent pas dans la législation en vigueur. d) Le Membre s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.
e) Les annonces et tout contenu mis en ligne par le Membre sont de sa seule responsabilité.
f) Le Membre s'engage à ne pas mettre en ligne de contenu pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par le Membre.
g) Toutes les publications non conformes aux valeurs de la plateforme Food Troc peuvent être à tout moment supprimées ou modifiées par le site. Le Membre ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.
h) Les échanges ne doivent enfreindre aucune loi ou règlement (y compris, et sans limitation, celles régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, les pratiques discriminatoires ou la publicité mensongère).
i) Toutes publications ne doivent pas être diffamatoires, médisantes, calomnieuses, discriminatoires, inciter à la violence, à la haine raciale, religieuse ou ethnique, ou quelle qu'elle soit.
j) Les publications et les échanges ne doivent pas engager la responsabilité de la plateforme Food Troc Le Membre ne doit en aucun cas publier quoi que ce soit qui serait en contradiction avec les réglementations en vigueur en France.
h) Le Parc naturel régional se dégage de toute responsabilité quant à la qualité des produits alimentaires donnés, échangés ou glanés et quant aux conséquences sur la santé des Membres.




Droit applicable et juridiction compétente
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de tout litige.

Code de la propriété intellectuelle Article. L.335-2. « Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. »

Propriété intellectuelle Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées sur le site sont la propriété de Food Troc.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Food Troc est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon pouvant donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Code Civil (loi sur le troc) Article 1702 L'échange est un contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre (ici un objet, un service contre des « Noisettes »).

Article 1703 L'échange s'opère par le seul consentement, de la même manière que la vente.

Article 1704 Si l'un des copermutants a déjà reçu la chose à lui donner en échange, et qu'il prouve ensuite que l'autre contractant n'est pas propriétaire de cette chose, il ne peut pas être forcé à livrer celle qu'il a promise en contre-échange, mais seulement à rendre celle qu'il a reçue.

Article 1705 Le copermutant qui est évincé de la chose qu'il a reçue en échange, a le choix de conclure à des dommages et intérêts, ou de répéter sa chose.

Article 1706 La rescision pour cause de lésion n'a pas lieu dans le contrat d'échange.

Article 1707 Toutes les autres règles prescrites pour le contrat de vente s'appliquent d'ailleurs à l'échange.

Article 1934 Le dépositaire auquel la chose a été enlevée par une force majeure et qui a reçu un prix ou quelque chose à la place, doit restituer ce qu'il a reçu en échange.



Données personnelles et Cookies

Conformément à la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dite informatique et libertés, la base de données et les traitements s'y rapportant a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro nº 1885493.

Conformément à la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dite informatique et libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité le cas échéant, aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en utilisant le formulaire de contact du site.

Afin d’utiliser la plateforme vous devez entrer des données personnelles (nom, prénom, numéro de téléphone…), données visibles par les autres utilisateurs : ces données sont recueillies avec votre consentement. Le responsable du traitement de ces données est le Parc naturel régional Scarpe Escaut et c’est lui qui définit pour quel usage et comment vos données personnelles sont utilisées. Parc naturel régional Scarpe-Escaut 357 Rue Notre-Dame d'Amour, 59230 Saint-Amand-les-Eaux



Toutes vos données personnelles enregistrées lors de votre inscription sont sécurisées par Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut. Les informations demandées à l'inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l'Utilisateur. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service.

Les informations relatives à votre Profil d'Utilisateur sont conservées et ne sont utilisées que pour la gestion de ce site. Elles seront détruites si vous décidez de supprimer votre compte sur notre site. Les données collectées ne peuvent être transmises à un autre organisme ou servir un autre but. Les informations relatives à votre Profil Utilisateur peuvent être utilisées dans le cadre de l’envoi d’une newsletter à l’initiative du Parc naturel régional Scarpe-Escaut.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement ou formuler une opposition concernant les usages de vos données : en nous contactant via l’onglet contact du site internet.

Les Membres s'engagent à ne pas dévoiler à d'autres, les données personnelles qui lui auraient été communiquées par d'autres Membres via la plateforme Food Troc.



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La présence d'une Annonce par le Membre sur la plateforme ne veut pas dire que les offres ou produits sont recommandés par Food Troc. Les informations et annonces publiées sur la plateforme relèvent de la responsabilité exclusive des Utilisateurs, Membres tiers et Partenaires.

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